Le site http://bt2a.profils.free.fr
est la propriété de BT2a.profils Sarl.
Propriété intellectuelle:
La structure générale, ainsi que les textes, images
animées ou fixes, sons, graphismes, documents
téléchargeables, bases de données et tout autre élément
composant le site sont la propriété exclusive de
BT2a.profils Sarl.
L'ensemble de ce site relève de la législation française
et internationale sur les droits d'auteur et de la
propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes
cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants
respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou
partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou
des informations qui y figurent, par quelque procédé que
ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le
code de la propriété intellectuelle.
Les documents de toute nature (informations, éléments
graphiques, …) figurant sur ce site ne peuvent faire
l'objet de copie, même à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être
reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou
gracieux, sans autorisation expresse écrite de
BT2a.profils Sarl.